Ce texte a pour but de définir les conditions d’utilisations du site :

www.lartduboissculpte.eu.

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Le webmaster :

lartduboissculpte@gmail.com

La société : L’Art du Bois Sculpté, dirigée par Michel DESPREZ, dont les coordonnées sont ci-dessous :

  • SIREN : 412 506 859
  • SIRET : 412 506 859 00021
  • APE : 16 297.

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PRESENTATION DU SITE

Ce site a pour but la vente en ligne de sculptures sur bois miniatures, représentant essentiellement des oiseaux.

 

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Les commentaires sont modérés ; tous ceux qui n’auront pas de lien avec le sujet c’est à dire sur les sculptures proposées seront automatiquement supprimés, les contenus contre venant à la Netétiquette seront signalées aux autorités compétentes.

 

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PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les sculptures sont la création de l’artiste, et, de ce fait, sont protégées par l’article L111-1 du code de la propriété intellectuelle (Loi n°2006-961 du 1 août 2006 art.31 JORF du 3 Août 2006). Il est proscrit de copier les photos sans autorisation.

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